Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFILIENCE
GrDF, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4027713
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
EFFILIENCE de GrDF

Présentation de la marque EFFILIENCE

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par la Société Anonyme (SA) GrDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFILIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GrDF domicilié(e) 6 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 786 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Direction Juridique domicilié(e) Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case Courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque EFFILIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFILIENCE est expirée depuis le 22 août 2023.

GrDF a également déposé les autres marques suivantes : GAZPAR , PARTENAIRE FFBB CENTRE GENERATION BASKET GRDF , REBOND OFFENSIF AVEC GRDF , GAZPAR LE COMPTEUR COMMUNICANT GAZ , Smart Avenir Energies , KI OZ OSEZ L INNOVATION AVEC GRDF , PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF , COÉNOVE , GRDF GAZ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE , Avec vous, en réseau


GrDF, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 6 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France - SIREN 444786511


GDF SUEZ, Direction Juridique - Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case Courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Brochures, publications imprimées ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; manuels ; magazines ;

Publicité dans le domaine des nouvelles technologies de l'énergie ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers en matière de nouvelles technologies de l'énergie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de pompes à chaleur ; conseils et informations d'affaires relatif à la production, la fourniture et la consommation d'énergie électrique ou gaz ; réalisation de simulations tarifaire de consommation d'énergie ; analyse du prix de revient ; étude de marché dans le domaine des nouvelles technologies de l'énergie ; recueil de données dans un fichier central ;

Informations en matière d'installation et de réparation de systèmes de chauffage et de conditionnement de l'air ; informations en matière d'installation, de maintenance et de réparation de pompes à chaleur ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Services de formation professionnelle en matière d'installation, de conception et de maintenance de pompes à chaleur à absorption. Publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ayant pour sujet les règles d'installation et de maintenance de pompes à chaleur ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur des questions liées à l'énergie ;

Ingénierie relative au domaine énergétique ; conseils en matière d'économies d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie ; étude de projets techniques liés à la technologie des pompes à chaleur à absorption ; travaux d'ingénieurs (expertises) en matière de conception et d'installation de pompes à chaleur à absorption ; services d'ingénierie en matière des technologies de pompe à chaleur à absorption.